PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ ET DIRECTEUR DE BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE: LE PÈRE GIBAULT DE POITIERS ET SON PROGRAMME POUR L'ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE APRÈS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

Thomas GERGEN*





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Thomas Gergen (2013): "Professeur à l'université et directeur de bibliothèque municipale: le père Gibault de Poitiers et son programme pour l'enseignement universitaire après la Révolution française", en Revista europea de historia de las ideas políticas y de las instituciones públicas, n. 6 (noviembre 2013), pp. 51-66. Puede verse en http://www.eumed.net/rev/rehipip/06/tg.pdf en línea.


RÉSUMÉ: L'article rend hommage à l'abbé Gibault, personnage souvent oublié, un grand juriste de l'université de Poitiers. Il a non seulement édité une traduction latine du Code civil des Français (ou Code Napoléon) en 1806, mais il a, de plus, réfléchi sur l'enseignement universitaire en général après la Révolution française.

MOTS-CLÉ: Vie de l'abbé Gibault, Poitiers, Programmes d'enseignement de Gibault, Traduction du Code civil en latin (1806).

ZUSAMMENFASSUNG: Der Beitrag erinnert an den Poiteviner Geistlichen und Rechtsprofessor Gibault, der nicht nur den Code Napoléon ins Lateinische übersetzte, sondern auch ein eigenes Unterrichtsprogramm für die nachrevolutionären, öffentlich-rechtlich verfassten Universitäten vorlegte.

SCHLAGWÖRTER: Leben des Gibault, Poitiers, Unterrichtsprogramme von Gibault, Übersetzung des Code civil ins Lateinische (1806).

1. Introduction1

En dépouillant plusieurs travaux d’histoire du droit français, j’ai relevé, dans le manuel de M. F. Laferrière intitulé Essai sur l’histoire du droit public français depuis les temps anciens jusqu’à nos jours y compris le Droit public et privé de la Révolution française2, une allusion à un savant juriste de l’université de Poitiers, illustre à plusieurs égards. Il s’agissait de l’abbé Gibault, dont l’œuvre, jusqu’à présent, est passée dans l’ensemble sous silence dans la bibliographie, aussi bien française qu’allemande, à l’exception de Laferrière.

Il suscita ma curiosité parce qu’il avait publié en 1806 (en non en 1808 comme l’indique Laferrière) une traduction latine du Code civil des Français (ou Code Napoléon) et l’avait dédiée à l’archichancelier de l’Empire Cambacérès. De plus, il a réfléchi sur l'enseignement universitaire en général après la Révolution française.

Avant l’abbé Gibault, un avocat, Henri Jean Baptiste Dard, originaire de l’Isère, professeur à l’académie de droit de Paris, avait adapté au Tribunat dès 1805 une édition du Code civil des Français avec mention des lois romaines, des coutumes, des ordonnances, édits et commentaires en référence à chaque article3. Cet ouvrage, paru chez J. A. Commaille à Paris, avait pour but de rapprocher le Code civil des anciennes lois et sources, pour mettre en étroite relation la nouvelle génération de juristes avec le passé.

C’est également cela que voulut faire, à sa manière, l’abbé Gibault deux ans plus tard, en pensant surtout à ses étudiants de l’université de Poitiers pour lesquels il chercha à établir le rapport unissant chaque norme isolée du Code civil aux sources du droit romain et à conserver au latin son rôle dans l’enseignement juridique.

Plein de la passion de la découverte, il réussit à relier, tant dans la forme que sur le fond, un texte législatif contemporain à l’Antiquité. Une étude de la vie et de l’œuvre de cette personnalité s’impose, non seulement à cause de son absence de notoriété, mais spécialement aussi en raison du bicentenaire du Code civil, en 2004.

2. La vie de l’abbé Gibault

Jérôme-Bonaventure Gibault naquit le 13 octobre 1761 dans une famille modeste à Poitiers, paroisse Saint-Hilaire de la Celle ; église où ses parents, Jean Nicolas Gibault, marchand, de la paroisse Saint-Porchaire, né vers 1720, et Jeanne Claire Radegonde Bozier, née le 12 août 1735 en la même paroisse, s’étaient mariés le 16 septembre 1760.

Son prénom de Jérôme était celui de son grand-père maternel, Jérôme Bozier, cordonnier. Son parrain était son oncle maternel, Bonaventure Bozier, alors diacre, depuis prêtre, qui dut l’orienter vers la prêtrise. Il bénéficia d’abord de l’enseignement du Collège Sainte-Marthe puis étudia la théologie et le droit à Poitiers4.

Après son accès à la prêtrise en 1786, il fut nommé un peu plus tard vicaire à Rallais [auj. Raslay] (dans le Loudunais, au nord de Poitiers). Pendant les troubles de la Révolution il fit serment en 1790 à la Constitution civile du clergé et devint vicaire de Saint-Maurice d’Angers et finalement fut appelé comme vicaire général de l’évêque jureur de ce diocèse. Revenu à Poitiers, Gibault fut nommé, après l’interdiction du culte catholique par le décret du 5 octobre 1793 (il avait quitté entre temps l’habit ecclésiastique) pour enseigner la constitution française, le 15 avril 1794, au collège du lieu, dont il fut nommé sous-principal.

En 1795/96 il passa à l’École centrale de la Vienne comme professeur de droit aux côtés de Charles Fradin, professeur de philosophie et d’histoire. En 1803, il revêtit de nouveau l’uniforme sacerdotal sous l’impulsion de Mgr Bailly, évêque constitutionnel, et devint chanoine honoraire de la cathédrale. En 1806, les études juridiques furent réorganisées à Poitiers, après que l’Université eut été subitement fermée en 1791. Dès le 23 juin 1806 Gibault obtint une chaire de professeur de droit civil et commença aussitôt à enseigner.

Le Théatre

Louis Guillemot avait occupé la première chaire de droit civil à l’université de Poitiers le 1er mai 1806 ; encore avant la fermeture de l’Université (et depuis 1790) il avait été professeur de Digeste puis avait exercé à Poitiers la profession d’avocat. Son collègue Gibault, « second professeur de droit civil », occupa sa chaire jusqu’à l’éméritat en 18305.

Durant cette période, Gibault put poursuivre ses recherches sur le droit civil romain et français, ce qui lui avait été presque impossible avant 1806, car, au collège où il enseignait, n’était professé qu’un enseignement élémentaire de droit.

Des programmes scolaires de l’époque il ressort qu’on n’enseignait que de façon très rudimentaire quelques principes fondamentaux du droit romain et français. Finalement on y associait aussi des considérations sur la citoyenneté, sur les contrats et les plaintes en droit romain. Le programme réduit que le bagage nécessaire devait comporter en vue d’une application juridique quotidienne pouvait être décrit en une seule phrase: « Il est beaucoup d’autres règles: on a dû choisir celles dont un usage journalier consacre davantage l’utilité »6.

Après sa nomination comme professeur titulaire à l’Université de Poitiers, l’abbé Gibault publia plusieurs ouvrages, tel le Codex Gallorum civilis, titre de sa traduction en latin du Code civil. En outre il écrivit un guide, ou livret pratique de l’avocat7, ainsi qu’une traduction française du Bellum grammaticale d’André Guarna [1526] [La guerre grammaticale, d’André Guarna, de Salerne, trad. en français par H.-B. G., Poitiers, Catineau, 1811].

Le juriste Gibault ne se distingua pas seulement comme avocat et professeur de droit : il était en même temps prêtre, archéologue, bibliothécaire municipal et même romancier.

A la bibliothèque municipale de Poitiers, actuelle médiathèque François-Mitterrand, se trouve un manuscrit attribué à l’abbé Gibault et comprenant trois gros cahiers.

Sous le titre « Vie de Monsieur Joseph Projette », c’est un roman où l’auteur se met lui-même en scène et décrit les inconvénients d’une forte sensibilité8.

Il faut encore signaler que l’abbé Gibault, qui était depuis 1803 également chanoine de la cathédrale de Poitiers, légua à son diocèse sa maison de campagne de Mauroc (Saint-Benoît) dans la Vienne, qui servit de lieu de retraite aux évêques de Poitiers et aux séminaristes. L’abbé Gibault devait mourir le 23 novembre 1834 à l’hôtel-Dieu de Poitiers9.

3. Le rôle particulier de Gibault comme directeur de la bibliothèque municipale de Poitiers

Quatre mois après la mort de Dom Mazet, le préfet, par arrêté du 21 août 1817, transféra la fonction de Premier bibliothécaire de la Bibliothèque municipale de Poitiers à Gibault, qui connaissait ses fonds comme aucun autre. Hugues Mazet, ancien bénédictin de l’abbaye de Saint-Cyprien à Poitiers, l’avait dirigée depuis 1792 et l’avait dotée d’un équipement excellent.

Il est précisé que Gibault, sur les 2 000 francs annuels qu’il recevait comme directeur de la bibliothèque, en consacrait plus de la moitié aux acquisitions et d’autres sommes à un assistant et à la reliure, si bien qu’il n’avait que 200 francs pour vivre10.

L’abbé Gibault fut en outre élu premier secrétaire de la Société d’agriculture, belles lettres, sciences et arts. C’était une réunion d’hommes d’origines et activités très variées. Il fonda aussi le musée de sculpture de Poitiers ainsi qu’un cabinet particulier d’histoire naturelle, où il assembla avec perspicacité diverses collections pré-existantes.

La riche correspondance qu’il entretint avec les préfets et les maires atteste son engagement inébranlable aussi au service de ces disciplines et fait de lui, sans aucun doute, une personnalité aux centres d‘intérêt très étendus.

Son zèle mis à développer son musée d’histoire naturelle transparaît dans une lettre au préfet du 17 juillet 1822, où il insiste sur l’importance de l’ornithologie et évoque la possibilité d’acquérir d’un particulier, pour 80 francs, et même pour moins, sa collection d’oiseaux:

« Vous m’avez accordé un cabinet d’histoire naturelle : je songe à le peupler. J’ai de beaux commencements : il se présente une occasion assez favorable de nous fournir de ce qui nous manque : c’est l’ornithologie. Un particulier a une petite collection d’assez beaux oiseaux empaillés qu’on pourrait avoir pour 80 fr., et moins peut-être… Ce sont, M. le préfet, de ces occasions qu’il faut saisir, sous peine de les voir passer à d’autres villes ou établissements, quelquefois même à des particuliers : nous avons perdu ainsi une jolie collection de colibris, et cette occasion ne reviendra jamais ».

À la suite de cette lettre, le préfet autorisa l’achat immédiat de la collection pour la modeste somme de 27 francs. Le conseil municipal décida même, dans les années qui suivirent, d’augmenter le budget du musée de Gibault11. Pour sa fondation officielle, Gibault se tourna, par une lettre du 25 juin 1823 vers le préfet, à la suite de quoi celui-ci prit, le jour suivant, une importante décision:

« Sur la demande et les observations de M. Gibault, il sera créé à Poitiers un musée d’histoire naturelle des nombreux échantillons recueillis par lui du cabinet de feu M. Denesle, ainsi que des objets dont M. de Cressac a fait don ».

Une décision personnelle fut même prise aussitôt et deux employés nommés: « un adjoint près la bibliothèque, pour le muséum d’histoire naturelle, et un sous-adjoint »12.

Gibault se comporta en outre en ami et mécène de l’archéologie. Il fit entreprendre des fouilles dans la vieille ville de Poitiers, aux Tours-Milandes près de Vendeuvre et surtout à l’église de Montierneuf, où il trouva les ruines d’une partie notable de la nouvelle pierre tombale du comte Guillaume VI.

Cette pierre avait été érigée en 1643 et portait une inscription correspondante13. Il importait avant tout à l’abbé Gibault de réclamer les objets d’art qui avaient été perdus lors des troubles de la Révolution. Par exemple, lorsqu’il se procura une statue qui était supposée représenter Jeanne de Vivonne, il exprima comme suit son insatisfaction sur cette erreur:

« Jeanne de Vivône est arrivée; je ne crois pas que ce soit, ni sous le rapport de l’art ni sous celui des traits, Jeanne la belle. C’est quelque chose de bien illusoire que de tels présents, et 200 fr. que coûte le port ! …Ne pourrait-on donc pas insister pour avoir quelques dédommagements de ce qu’on nous a envoyé et de ce qu’on ne nous envoie pas, soit en marbres, soit en plâtres ou en tableaux ? »14.

Il s’investit sans cesse pour que les objets d’art trouvés à un endroit ne soient pas transportés dans de plus grandes villes. Cela devait inviter les voyageurs à se familiariser sur place avec les traditions et souvenirs anciens. La France ne devait à aucun prix devenir « barbare », ce qui signifiait qu’un retour au démantèlement culturel de la Révolution française n’était pas souhaitable.

« De cette façon, on dépouillera les communes, et la capitale nous dépouillera; la terre française deviendra barbare ; il n’y aura qu’une ville dans l’État, qu’une plaie à faire, qu’un coup à porter: ainsi ont péri les grandes monarchies de l’Orient. Les monuments illustrent les lieux où ils se trouvent ; ils y appellent le voyageur, ils y sont en harmonie avec ce qui les environne, s’y recommandent par les vieilles traditions et par des souvenirs souvent avantageux pour la patrie »15.

Le zèle infatigable de Gibault pour la collection de tout ce qui se rapportait à l’histoire de la ville de Poitiers et au progrès des sciences en ses murs est illustré par un échange épistolaire avec le préfet, où Gibault s’intéresse à la succession de Pontois, citoyen de Poitiers. De cette succession, qu’il voulait acquérir pour son Museum, faisaient partie quatre sceaux de bronze dont deux venaient du Poitou, une médaille d’argent représentant la Pucelle d’Orléans; il s’agissait d’un travail de prix et Dom Mazet avait déjà proposé en vain plusieurs bons livres en échange. Egalement une représentation de la Vierge en albâtre, cinq vases antiques (dont deux égyptiens), ainsi qu’un candélabre qu’avait possédé très vraisemblablement Diane de Poitiers et qui avait porté son monogramme et sa devise16.

Lorsque le Conseil général du département, pour les années 1816 et 1817, consacra à la bibliothèque chaque fois 400 francs et en outre 600 francs par an, Gibault acheta avec cet argent les volumes 14, 15, 16 et 17 des Rerum Gallicarum et Francicarum scriptores, les volumes 14, 15 et 16 des Ordonnances des rois de France, ainsi que d’autres ouvrages importants de médecine et en particulier de science juridique17.

Dans ses efforts pour accroître le nombre des livres, Gibault n’hésita pas à écrire régulièrement au ministre comme aux préfets pour se plaindre amèrement de ce que les petites bibliothèques soient négligées par le ministère.

Dans une lettre du 7 août 1822 adressée au préfet de la Vienne, Gibault s’étonnait de ce que les bibliothèques de Tours, Rennes ou Angoulême aient possédé des ouvrages qui ne seraient pas apparus à Poitiers, mais qui auraient dû s’y trouver, à son avis:

« Il est inouï, Monsieur le préfet, comme nous sommes maltraités au ministère pour notre bibliothèque ; nous ne recevons rien, et dans des villes inférieures on reçoit au contraire des ouvrages magnifiques : ici (Angoulême), l’ouvrage de Mionnet, qui coûte 400 fr. ; là (Rennes), le Voyage de M. de Humboldt, qui se vend près de 1.000 fr. ; presque partout, les classiques de Lemaire, que nous aurions été obligés d’acheter, si vous ne les aviez obtenus du conseil général. Il serait bien temps, bien utile, de faire cesser cette défaveur que j’appellerai une injustice ignorée des chefs »18.

En août 1822 Gibault évaluait le nombre des ouvrages de sa bibliothèque à 19 000. Il ne s’efforçait pas seulement d’avoir à sa disposition les livres, mais de les rendre utilisables aux lecteurs en ordre alphabétique et systématique.

Afin que cela puisse se faire, les livres devaient être lus et comparés, et par conséquent recensés.

Dans son discours qu’il tint dans la bibliothèque, il s’exprima ainsi à ce sujet :

« Vous savez, Messieurs, que ce serait une déception de ne voir dans un catalogue qu’un simple classement de livres. Un ordre de cette nature, soit alphabétique, soit systématique, n’est et ne serait qu’un inventaire sous un autre nom ; et un Debure [célèbre famille de bibliographes parisiens], ou une toise à la main, on pourrait rigoureusement y suffire; un tel ouvrage serait peu littéraire.

Mais un catalogue est une conception qui s’aide de recherches multipliées, une analyse exacte du livre, un aperçu des intentions qu’il renferme, un historique, s’il est possible, de ses éditions, de l’accueil qu’il reçut, de la réputation qu’il a conservée, qu’il pourra conserver encore.

Un tel travail ne sort point de dessous la plume comme la Minerve armée; il faut ouvrir bien des livres, consulter bien des auteurs, compuiser les biographes et les concilier, consulter les savants, interroger l’auteur et ses critiques. La notice cependant doit être brève et aisée »19.

Encore et toujours il apparaît que Gibault s’intéressait surtout aux livres de science juridique et de médecine :

« J’ai beaucoup acheté pour le droit, beaucoup, ou du moins suffisamment, pour la médecine, un peu pour l’histoire »20.

Avant sa mort en 1834 – et après avoir fait partie de l’Athénée, puis de la Société d’agriculture, belles-lettres, sciences et arts de Poitiers – l’abbé Gibault devint membre de la Société des antiquaires de l’Ouest nouvellement créée (le 13 août 1834), une association qui se consacre depuis cette date et aujourd’hui encore à l’histoire régionale du Poitou21.

Bien que Gibault n’ait pas pu vivre l’apogée de la recherche en histoire régionale dans le courant du xixe siècle, il prépara néanmoins le terrain au mouvement qui s’était donné pour but de faire revivre la richesse culturelle du Poitou par des fouilles et des études in situ.

Le temps était venu de rendre hommage aux édifices de l’Antiquité et du Moyen Âge dans un éclairage post-révolutionnaire et de les rendre de nouveau attractifs aux contemporains.

C’est ainsi que, à Poitiers, les restes de l’amphithéâtre furent préservés de la poursuite de leur démolition et que des églises comme Notre-Dame-la-Grande, qui avaient beaucoup souffert pendant la Révolution, ne furent plus uniquement considérées comme des édifices de l’Ancien Régime dignes de haine et de destruction, mais valorisées de manière plus impartiale dans toute leur signification pour l’héritage culturel français.

Le porte-voix en faveur de son classement et de celui d’autres églises comme monuments nationaux ne fut rien moins que Prosper Mérimée.

La Société des antiquaires de l’Ouest fondée en 1834 y apporta, avec ses séries d’articles et d’ouvrages, une contribution considérable. En première ligne ses membres provenaient des tribunaux, des professions libérales, de l’armée et du clergé, mais peu à peu y eurent accès aussi d’autres couches de la population.

Des hommes comme Dom Fonteneau ou l’abbé Gibault encouragèrent cet effort visant à se pencher sur leur propre histoire, sans les préjugés des révolutionnaires. C’était pour les Poitevins, à la différence de leurs compatriotes du Midi, bien plus difficile, car ils n’avaient devant eux que les restes du passé et non des théâtres romains intacts comme dans le Sud de la France22.

Ce mouvement, qui doit être attribué à l’abbé Gibault, s’intéressait à toutes les disciplines qui avaient un rapport avec la recherche d’histoire régionale entre Loire et Dordogne ; là furent surtout invoquées l’archéologie et la numismatique, ainsi que la glyptique.

Le passé devait être complètement analysé et rendu compréhensible. Cela revenait, par-delà la description univoque des sources, à leur comparaison, afin de parvenir à des conclusions enrichissantes pour la connaissance.

Le discours d’ouverture du premier président de l’association, Mangon de la Lande, le 13 août 1834, reflète vivement l’esprit qui animait les onze fondateurs et les membres ultérieurs (parmi lesquels aussi l’abbé Gibault)23:

« …En effet, l’archéologie a tant de branches à exploiter, c’est elle qui va fouiller dans la poussière des Peuples primitifs ; c’est à elle qu’il appartient de tracer l’histoire de leurs Monuments, de leurs croyances, de leurs mœurs, d’approfondir les traditions, d’étudier avec une critique raisonnée les vieilles annales, les Chroniques presqu’effacées ; de comparer entr’eux les Codes et les Lois qui se sont succédés de Siècle en Siècle; par la Numismatique, nous retrouvons les noms, les titres des différentes magistratures, les formes judiciaires, les Usages civils, religieux et militaires, les instruments domestiques et aratoires, et souvent jusqu’à la figure de plantes et d’animaux qu’on ignorait, dont on niait l’existence et qu’on a retrouvés depuis.

Cette même Numismatique, et l’étude de la Glyptique, ou des Pierres gravées, nous ont fait reconnaître les traits, les costumes, les faits mémorables des Princes et des grands hommes dont la plupart ont manqué d’historiens ».

La Société, qui comptait dès la fin de 1834 plus de cent membres, se sentait donc engagée à écrire l’histoire pour les époques qui n’avaient jamais eu d’historiens propres et dans lesquelles donc aucune historiographie convenable n’avait été possible.

Ce ne fut pas seulement une mode générale du temps qui s’empara d’eux, mais aussi une passion consistant à étudier la région (le Poitou), parce qu’elle est riche en édifices antiques et médiévaux et en sources écrites.

« Ce peu de mots suffit pour faire concevoir toute l’étendue, toute la portée d’une institution qui prend, de nos jours, un accroissement immense qui devient, j’ose presque dire, un Mode et peut-être une passion. J’aimerais mieux ce dernier mot : il est plus caractéristique et plus digne.

Il répond au goût de nos contemporains, pour les connaissances utiles et positives.

Il vient vous dire que ce n’est plus à la superficie qu’il faut nous attacher aujourd’hui, comme on l’a fait trop longtemps ; que c’est au fond des choses, comme je le disais, qu’il faut aller fouiller et que nous devons le faire sans apparat, sans bruit et modestement, dans l’intention unique d’être utiles à la Science et de faire sortir de l’oubli tant de matériaux précieux qui se rattacheront nécessairement à l’histoire d’un Pays tout classique en fait d’antiquités romaines et du Moyen Âge ».

Plein d’un patriotisme ardent, l’abbé Gibault se lança dans l’éducation populaire, qui devait être stimulée et encouragée par l’établissement de la bibliothèque municipale. Les hommes devaient se souvenir des traditions pré-révolutionnaires de la France.

Mais l’abbé Gibault s’y entendit comme personne non seulement pour penser à l’éducation et à l’art, mais aussi pour se procurer les finances nécessaires. Cela transparaît clairement d’une lettre du 12 juin 1818 adressée encore au préfet:

« Il faut qu’elle [la blibliothèque] devienne une des plus riches des départements, le monument de la province, la réponse des Poitevins à leurs détracteurs, une époque dans votre administration, un témoignage glorieux de la confiance qu’avaient méritée les hommes appelés à délibérer sur la prospérité de cette ancienne et belle partie de la France, la patrie du premier troubadour ou homme de lettre. …

La bibliothèque dont les principaux frais, dont les dépenses ordinaires sont supportés par la ville, n’existe pourtant pas seulement pour la ville ; elle se coordonne à l’instruction de la jeunesse du département, à l’ensemble et à l’intégralité des écoles, qui y sont fondées, non pour la ville, mais pour la province entière : sous ce point de vue, elle est réellement un établissement départemental, et il y aura autant de justice que de munificence de la part des notables du département, à faire pour elle de généreux efforts »24.

Gibault put transmettre à ses successeurs Bonnet et, peu après, Doussin-Delys (depuis janvier 1833) une bibliothèque bien ordonnée, à laquelle ne manquèrent plus désormais les subventions de la ville et de la préfecture25.

A côté de ses activités de directeur de la bibliothèque municipale, Gibault se consacra principalement à la formation des lycéens et des étudiants et présenta dans ce domaine des programmes remarquables.

4. Les programmes d’enseignement de Gibault pour les générations d’étudiants

Gibault se soucia constamment de l’éducation des générations d’étudiants, pour laquelle il proposa une étude détaillée combinant les disciplines. Il inventa non seulement le programme d’une sorte d’ « école fondamentale », mais il y ajouta un projet d’horaires ou de matières pour trois groupes professionnels.

Ce plan comportait une formation en cinq ans et tenait compte des groupes professionnels des médecins, des juristes et des militaires.

La première et la deuxième année, les trois groupes bénéficiaient d’un enseignement commun, savoir le latin et le grec, ainsi que du dessin et de la biographie ou lecture. Les trois autres années étaient consacrées aux groupes particuliers, selon leurs orientations spécifiques.

Les troisième et quatrième années, les juristes devaient parfaire leur latin ; la troisième année était prévue aussi une histoire des peuples que les élèves devaient approfondir la quatrième année.

La quatrième année, s’ajoutaient la grammaire générale et une langue étrangère ; pendant la cinquième année, les juristes pouvaient se consacrer finalement aux lois, sans négliger toutefois la littérature générale.

De ce programme (joint en annexe au présent article) il ressort clairement que l’essentiel de la formation des juristes reposait indiscutablement au Collège du département, donc, avant la fondation de la faculté poitevine, sur des matières non juridiques et que ne pouvaient donc être dispensées que les bases de la science juridique26.

La loi du 22 ventôse an XII relative aux écoles de droit réglementait à l’échelle de la nation l’enseignement du droit centré sur le Code civil.

L’organisation française de l’enseignement dans les « écoles de droit » prenait en considération l’ensemble du droit civil français dans l’ordre des thèmes prévu par le Code civil.

Les éléments constitutifs du droit naturel et de la personne ainsi que le droit romain dans ses rapports avec le droit français figuraient également au programme.

En outre étaient étudiés le droit public et le droit privé dans ses rapports avec le droit de l’administration publique, la législation pénale et la procédure civile et pénale27.

Alfons Bürge a décrit la façon scolaire avec laquelle à cette époque devait se dérouler un enseignement fondé sur la conception très étroite de l’étude et sur l’amour des professeurs pour les examens qui l’accompagnait28. Les facultés de droit étaient en quelque sorte des écoles professionnelles, où il n’était pas question de faire figurer en première ligne les travaux scientifiques des étudiants29.

L’abbé Gibault se fondait aussi sur ces règles pour son programme d’enseignement. Avec la traduction en latin, il lançait notamment un pont entre le droit civil français en vigueur et le droit romain.

5. Gibault et sa traduction du Code civil en latin de 1806

L’œuvre majeure de Gibault est sans conteste son Codex Gallorum civilis, e patrio in latinum sermonem translatus30, ouvrage qu’il publia à Poitiers, chez Catineau, en 180631.

Le Code civil promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII)32 représentait pour Gibault une œuvre si importante de l’empereur Napoléon qu’il y vit une reviviscence des sources juridiques romaines du droit français.

Son enthousiasme le conduisit non seulement à traduire l’ensemble du Code civil en latin, mais aussi à citer presque pour chaque article les références correspondantes du codex iuris justiniani.

Cela s’insère totalement dans l’esprit du temps, de collecte et de comparaison, tel que nous l’avons vu plus haut dans le discours inaugural de Mangon de la Lande, le premier président de la Société des antiquaires de l’Ouest.

Gibault exprima suffisamment sa grande admiration dans la dédicace de son œuvre à l’archichancelier impérial Cambacérès ; il fit précéder son adresse au lecteur de la lettre en latin écrite à ce dernier33.

Dans son adresse au lecteur34 Gibault réitère la nécessité d’étudier les sources juridiques romaines et justifie son amour du Code civil, comme il l’avait fait devant ses étudiants dans son écrit « Par articles sur les livres du Code civil des Français »35.

Gibault partageait naturellement l’immense enthousiasme de beaucoup d’autres juristes qui, comme lui, virent dans le Code civil le produit de la Raison et de la Justice destiné à l’Europe entière et attribuèrent à ce code le rôle consistant à s’adapter aux mœurs et particularismes de tous les pays d’Europe et même du monde entier36.

Gibault ne consacra aucune ligne au Coutumier du Poitou « blanchi sous le harnais », qui comprenait le droit coutumier de la région depuis le xve siècle: ce compendium juridique de l’Ancien Régime était pour lui dépourvu d’intérêt. Comme beaucoup de juristes français contemporains aussi, qui virent avec une grande satisfaction que « leur » Code civil était reçu dans les pays voisins d’Europe37, l’abbé Gibault vanta la codification napoléonienne, qui, pour lui, représentait une résurrection de ce droit romain qui passait pour irréfutable.

Sans cesse apparaît là le sentiment de supériorité des auteurs de l’époque face aux autres pays qui – comme l’Allemagne – ne purent se résoudre à une codification rapide de leur droit privé38.

La traduction de l’abbé Gibault est une vraie mine de 466 pages. Le système des trois livres, ou la composition en personae-res-actiones du Code civil fut transcrite par lui en latin de la manière suivante (p. 442-466) :

Antecedens titulus.
De promulgatione, imperio et applicatione Legum in generali.

Liber primus. De personis.
Liber II. De bonis, et de variis dominii modis.
Liber III. De variis causis acquirendi dominii.

Suivent encore des améliorations qui sont apparues depuis la mise en vigueur du Code civil (1804) et de sa traduction (1806).

La traduction de Gibault n’est pas une réalisation purement linguistique : c’est aussi un service rendu aux juristes ; elle reflète notamment son souhait profond d’ancrer le droit romain dans l’enseignement du droit positif. Sans vouloir oser citer ici un seul des articles de sa traduction du Codex Gallorum civilis, le but premier du présent article est d’abord de familiariser les historiens du droit avec l’œuvre de l’abbé Gibault.

Néanmoins, nous pouvons faire ressortir quelques caractéristiques importantes de cette entreprise.

La traduction de Gibault n’est pas à classer en bloc dans la théorie des « Institutes de droit civil », car il utilise de la même façon des citations des Institutiones comme du Digeste.

D’après Paul Viollet, le Code civil aurait pu s’appeler précisément « Institutes de droit civil », parce qu’il aurait été principalement fondé sur les Institutiones, le manuel d’initiation au droit romain de Justinien39.

À partir de divers exemples, nous pouvons pourtant montrer que Gibault n’a favorisé ni le Digeste, ni les Institutiones, si bien que l’on ne doit pas le ranger au nombre des partisans de cette théorie.

C’est ainsi qu’il cite au célèbre article 1134 qui règle la transmission de propriété en droit français les passages du Digeste « D 50, t. 17, l. 35 » et « ibid. 16, t. 3, l. 1, § 6 », aussi bien que les passages des Institutiones « I. 3, t. 30, in f. » (Lex est contrahentibus legitima conventio. Non nisi consentientibus invicem, aut ex causâ lege introductâ revocatur. Bonâ fide adimplenda est)40.

L’article 1382, également connu, qu’il traduit « Qui factum quodcumque alter damnosum admisit, resarciendi reus judicatur », est relié par lui à « D 44, t. 7, l. 52, § 8 ».

En outre, Gibault associe la variante du droit délictueux à dommages et intérêts qui est fondé sur l’imprudence et l’insouciance, avec le passage des Digestes « D. 44, l. 5, § 5 » comme, dans le même livre et sous le même titre « l. 4, l. 48, § 11 » (Non solùm ex facto, verùm etiam ex negligentiâ, vel imprudenti actione, damni quisque tenetur)41.

A la différence des recherches ultérieures, le traducteur n’évoquait cependant pas le passage D. 8, 5, 8, 542.

Pour Gibault, il ne s’agissait d’abord pas de faire ressortir le rôle de l’article 1382 comme base légale générale de la responsabilité, comme cela avait été développé par exemple pour les principes fondateurs de la propriété, du contrat et aussi de la famille comme colonnes maîtresses du Code civil43 ; il voulait plutôt inviter, à l’aide des passages cités eux-mêmes, à saisir le Digeste et les Institutiones, pour rendre compréhensibles à ses étudiants les parallèles textuels et les origines du droit contemporain.

Il faut aussi remarquer que Gibault ne se nommait absolument pas « professeur de Code civil ». Sa chaire, au contraire des autres collègues qui occupaient celle précisément de « professeur de Code civil », était consacrée au droit civil en général.

Pourtant, Gibault admirait le Code civil comme une œuvre maîtresse textuelle de droit positif44, qui devait durer éternellement comme le droit romain, et représenter le cœur de l’enseignement du droit.

C’était aussi le souhait de Napoléon, qui parlait à Sainte-Hélène du fait que ses quarante batailles victorieuses pouvaient bien disparaître du souvenir historique, mais jamais son Code civil45.

La requête de Gibault, souhaitant que le droit français en vigueur puisse toujours être enseigné sur la base du droit romain, fut constamment répétée même après sa mort.

Sur des fondements identiques, savoir la tradition de la pensée juridique historique, reposait la revue Thémis, sur laquelle s’appuya vers 1845 le juriste Charles Ginoulhiac avec son postulat consistant à modifier l’enseignement du droit dans le sens de l’école historique et à enseigner le droit français d’après le romain.

Code Civil des FranÇais

Ginouilhac, co-fondateur de la future Revue historique de droit, professeur d’histoire du droit à Toulouse depuis 1859 et ami de Savigny, attirait l’attention sur le fait que celui-ci, avec son école historique du droit, aurait arraché la France à son sommeil scientifique46.

La critique47 qui s’exerça à partir des années 30 du XXe siècle au travail de législation compilatoire et aux lacunes du Code civil, sur la base de l’esprit né du point de vue historique, n’était naturellement pas parvenue à Gibault en 1807/08.

Il n’y participa plus et fit porter l’essentiel de ses activités, comme nous l’avons vu dans sa biographie, sur ses fonctions de professeur de droit civil, de directeur de bibliothèque et d’historien régional jusqu’à sa mort, le 24 décembre 1834, à l’Hôtel-Dieu de Poitiers (son acte de décès le qualifie de « chanoine honoraire »). Par son engagement en faveur du droit romain comme base de l’enseignement juridique du droit en vigueur, Gibault a déclenché le vrai signal de l’examen historique du Code civil qu’il admirait tant.

5. Conclusion

Il n’est pas étonnant que l’abbé Gibault n’ait jamais atteint la notoriété de son collègue Pierre Boncenne, venu le 8 juin 1822 à la faculté de droit de Poitiers et dont l’ouvrage en quatre volumes sur la Théorie de la procédure civile (1828-1829) exerça un rayonnement considérable en France, car Boncenne avait créé là un important manuel d’enseignement et de pratique de la procédure civile48.

Ce n’est que récemment qu’on a insisté sur le fait que Gibault et Boncenne avaient, en compagnie du doyen d’alors, Gennet, protégé et encouragé le talentueux juriste Émile Victor Masséna Foucart (1799-1860).

Masséna Foucart était l’un des co-fondateurs de la Société des antiquaires de l’Ouest et fut nommé, après avoir réussi à un « concours », comme une sorte de « professeur suppléant » à la faculté de droit de l’université de Poitiers49. Lorsque Gibault mourut en 1834, Masséna Foucart publia son grand ouvrage en trois volumes Éléments de droit public et administratif.

L’ouvrage principal du prêtre et juriste poitevin Gibault, la traduction latine du Code civil, était dans l’ensemble une réalisation à la fois linguistique et de droit romain, bien que Gibault ne se soit pas occupé de droit romain sur le plan théorique de façon très approfondie, et n’ait pu proposer dans ce domaine aucune contribution majeure qui le rendit célèbre. Pour transmettre la tradition du droit romain et comparer entre eux le passé et le présent, il s’est contenté de montrer les passages parallèles correspondant au Code civil dans le Digeste et les Institutiones.

Ce travail s’accorde parfaitement avec la notice de Mangon de la Lande, le premier président de la Société des antiquaires de l’Ouest, pour qui il s’agissait de mettre au jour de nouvelles connaissances par la collecte et la comparaison des sources juridiques. Ce n’est donc pas un effet du hasard si les origines de la science du droit comparé doivent être repérées à cette époque.

La traduction de Gibault fut pensée comme une modeste ode académique à « l’œuvre juridique de Raison et de Justice » de Napoléon, offerte par un professeur de droit civil de l’université de Poitiers, également modeste, et travaillant de façon ouverte; pourtant l’abbé Gibault ne put atteindre le rayonnement de son œuvre qu’il escomptait peut-être dans la pratique des juristes.

Recibido el 25 de septiembre de 2013 y aceptado el 19 de octubre de 2013.

* Professeur des universités à l'EUFOM, European University for Economics and Management, Luxembourg-Kirchberg.

1 Je tiens à remercier Jean Hiernard qui a réalisé la traduction de l’article, ainsi que Jean-Marc Roger à qui sont dues les précisions sur la naissance et le décès de Gibault, voir également dans Revue Historique du Centre-Ouest, XI (2012), p. 79-94. Version rev., corrigée et adaptée d’un article publié dans: Vielfalt und Einheit in der Rechtsgeschichte – Festgabe für Elmar Wadle zu seinem 65. Geburtstag (Annales Universitatis Saraviensis, Bd. 136), Cologne/Berlin, 2004, p. 113-138. http://archiv.jura.uni-saarland.de/projekte/Bibliothek2/text.php?id=506&show.

2 2e éd., t. II, Paris, 1859, p. 424; H. et P. Beauchet-Filleau, Dictionnaire historique et généalogique des familles du Poitou, 2e éd., Poitiers, t. I, 1891, p. 108.

3 Sur le Codex Gallorum civilis « Codex gallorum civilis, e patrio in latinum sermonem translatus; quadam addita legum e jure romano conferendarum indicatione. Studio H. B. Gibault, in speciali disciplinarum Juris apud Pictavos Institutione Antecessoris, e liberalibus apud eosdem Societatibus. Anno 1806 ». Notre article en allemand comporte la reproduction de la dédicace à Cambacérès (« serenissimo principi / d.d.d. cambaceres, splendissimo imperii / archicancellario) et de l’avertissement au lecteur (candido lectori / s.) en latin. Nous ne les avons pas repris ici. On pourra les lire, de même que l’ouvrage entier de 1806, sur le site Internet suivant: http://books.google.fr/books?id=Rfg9AAAAcAAJ. Aussi dans notre article en allemand les disciplines enseignées : programme de l’abbé Gibault pour l’enseignement général, et initiations spéciales dans les trois sections de médecine, droit et art militaire

4 De la Marsonnière, « L’abbé Gibaud », Mém. Soc. antiq. Ouest, 2e sér., t. XIV, 1891, p. xx. Lucien Michon [Faculté de Droit de Poitiers (1806-1899), Poitiers, 1900, p. 1] le fait naître par erreur en 1755.

5 Michon, loc. cit.

6 Michon (cf. n. 2), p. xvi.

7 Guide de l’avocat, Poitiers, 1814, 2 volumes.

8 Firmin-Didot Hoefer, Nouvelle biographie générale, 1802-1866 ; Paul de Fleury, Mém. Soc. antiq. Ouest, 1ère sér., t. XXXII, 1ère partie, 1867, p. 209 ; Michon (cf. n. 2), p. 2.

9 H. et P. Beauchet-Filleau (cf. n. 1), 2e éd., t. I, p. 108 (donnent le 24 novembre). L’acte de décès lui donne le titre de « chanoine honoraire ».

10 Jean-François Pressac, « Histoire de la bibliothèque de Poitiers », Bull. Soc. antiq. Ouest, 1ère sér., t. V, 3e trim. 1848, Paris, p. 230 et 255-256.

11 Les originaux de cette lettre et de celles qui seront citées plus loin se trouvent aux Archives départementales de la Vienne, Poitiers; voir également Pressac, « Histoire » (n. 8), p. 259.

12 Pressac, ibid., p. 261.

13 Pressac, ibid., p. 262; sur l’histoire des fouilles: Cécile Treffort, « Saint-Jean de Montierneuf à Poitiers. Une abbaye ducale et clunisienne », Dossiers d’archéologie, 275 (2002), p. 84-87.

14 Pressac, « Histoire » (n. 8), p. 264.

15 Pressac, ibid., p. 264-265.

16 « 1° Quatre sceaux en bronze, dont deux appartenant au Poitou ; 2° Une médaille d’argent représentant la Pucelle d’Orléans, travail très-précieux, pour lequel D. Mazet avait offert, en échange, de vieux et bons livres ; 3° Une Vierge en albâtre de 15 pouces de hauteur ; 4° Cinq vases antiques, dont deux égyptiens ; 5° Un candélabre en terre cuite de 11 pouces de haut, et qui avait été possédé par Diane de Poitiers et portant son chiffre et sa devise ». Pressac, « Histoire » (n. 8), p. 265, commente: « Cette lettre est un vrai monument du zèle infatigable de M. Gibault pour tout ce qui pouvait tourner à l’illustration de la ville de Poitiers et à l’avancement des sciences en son sein. On y voit combien ses projets étaient nombreux. A propos de deux médailles d’or, acquises 20 fr. de ses deniers, il parle de l’espérance qu’il nourrit de pouvoir réunir assez d’objets de cette nature pour fournir des matériaux suffisants à l’enseignement public de la numismatique, enseignement qui donnerait, dit-il, à notre ville et à notre établissement (le musée d’antiquités) une sorte d’illustration littéraire ou, pour mieux dire, ajouterait à celle dont elle a le droit de jouir ».

17 Pressac, « Histoire » (n. 8), p. 267.

18 Pressac, ibid., p. 269.

19 Pressac, ibid., p. 270-271.

20 Pressac, ibid., p. 272.

21 Gérard Jarousseau, « Fondation et fondateurs de la Société des antiquaires de l’Ouest », Actes du 100e Congrès national des sociétés savantes, Paris, 1975, section d’histoire moderne et contemporaine, Paris, 1976, p. 133-143 ; Robert Favreau, « La Société des antiquaires de l’Ouest, “ Défense et illustration ” du patrimoine de la région », Bull. Soc. antiq. Ouest, 5e série, t. XV, 2001, p. 297-308.

22 Jean Hiernard, « L’Antiquité », dans: La Société des antiquaires de l’Ouest. 150 ans d’activité (1834-1984), Mém. Soc. antiq. Ouest, 4e sér., t. XVII, 1983-1984, Poitiers, 1986, p. 15.

23 Registre de Mangon de la Lande, dans: La Société des antiquaires de l’Ouest (cf. n. 20), p. 33.

24 Pressac, « Histoire » (n. 8), p. 272.

25 Pressac, ibid., p. 276.

26 G. B. Gibault, De l’enseignement dans ses rapports avec l’ordre politique, Paris, Tableau général des parties de l’enseignement (reproduit à la fin de cet article : Documentation, VI).

27 Art. 2 : On y enseignera, 1° le droit civil français, dans l’ordre établi par le Code civil, les éléments du droit naturel et du droit des gens, et le droit romain dans ses rapports avec le droit français ; 2° le droit public français, et le droit civil dans ses rapports avec l’administration publique ; 3° la législation criminelle et la procédure civile et criminelle.

28 Alfons Bürge, Das französische Privatrecht im 19. Jahrhundert. Zwischen Tradition und Pandektenwissenschaft, Liberalismus und Etatismus, Francfort-sur-le-Main, 1991 (ius commune. Studien zur Europäischen Rechtsgeschichte 52), p. 497-498.

29 Ibid., p. 507.

30 Le titre complet est: Codex Gallorum civilis, e patrio in latinum sermonem translatus: Quadam addita legum e jure romano conferendarum indicatione. En 1808 paraît une deuxième édition de cet ouvrage intitulée Codex Napoleonianus, e patrio etc., chez Treuttel et Wurtz à Paris et chez Catineau à Strasbourg et Poitiers.

31 Catineau remarque qu’il a mis deux exemplaires de l’ouvrage à la disposition de la bibliothèque impériale de Paris. Il considère comme impressions illicites les exemplaires qui ne porteront pas sa signature: « Deux exemplaires de cet ouvrage ont été déposés à la bibliothèque impériale. Je regarderai comme contrefaits tous ceux qui ne seront pas revêtus de ma signature ».

32 Annie Jourdan, L’Empire de Napoléon, Paris, 2000, p. 233 et suivantes.

33 Codex Gallorum civilis (n. 28), p. III-VI.

34 Ibid., p. VII-VIII.

35 Poitiers, 1805, 134 pages (Médiathèque François-Mitterrand). À l’examen de la documentation disponible dans cette médiathèque, il s’avère y avoir aussi un petit volume, réalisé spécialement pour le rattrapage par les étudiants du Cours de droit civil, savoir les « Répétitions écrites sur le premier examen du Code civil ».

36 J. G. Locré, Esprit du Code Napoléon, tiré de la discussion, ou conférence historique, analytique et raisonnée du Projet de Code civil, des Observations des Tribunaux, des Procès-verbaux du Conseil d’état, des Observations du Tribunat, des exposés de motifs, des Rapports et Discours, Paris, 1808, p. 542 ; Jules Minier, Précis historique du Droit français. Introduction à l’Étude du Droit, Paris, 1854, p. 772 et suivantes.

37 Les surpassant tous: M. F. Laferrière, Histoire du Droit Français, Paris, 1838, 2e vol., p. 538 et suivantes.

38 Ibid., p. 564-566.

39 P. Viollet, Histoire du droit civil français, Paris, 1893, p. 238.

40 Codex Gallorum civilis (n. 28), p. 212.

41 Ibid., p. 264.

42 Bürge (n. 26), p. 400-409.

43 Paul Dubouchet, La pensée juridique avant et après le Code civil, 3e éd., Lyon, 1994, p. 106-107 ; Thomas Gergen, « Wie sahen französische Juristen die Rezeption “ ihres ” Code civil, mit besonderem Bezug auf Deutschland ? », Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Germanistische Abteilung (ZRG GA), 124 (ZRG 137), 2007, p. 311-322.

44 Dubouchet (n. 41), p. 155.

45 « Ma gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles et d’avoir fait la loi aux rois qui osèrent défendre au peuple français de changer la forme de son gouvernement. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; c’est comme le dernier acte qui fait oublier les premiers. Mais ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil; ce sont les procès-verbaux de mon conseil d’État ; ce sont les recueils de ma correspondance avec mes ministres ; c’est enfin tout le bien que j’ai fait comme administrateur, comme réorganisateur de la grande famille française ». Cf. Montholon, Récits de la captivité de l’empereur Napoléon à Sainte-Hélène, Paris, 1847, t. I, p. 401 (du 26 septembre 1816).

46 Charles Ginouilhac, « De l’étude et de l’enseignement de l’histoire du droit en France », Revue de législation et de jurisprudence (= Revue Wolowski), 1845, II, p. 155-197 (ici p. 181 et 190) ; Olivier Motte, Savigny et la France, Berne, 1983, p. 90 ; Bürge (n. 26), p. 161 et 538.

47 Bürge (n. 26), p. 293-295. Le travail de la revue disparue Thémis fut poursuivi, on le sait, par la Revue de législation et de jurisprudence (fondée en 1834 par Louis Wolowski) et dès 1833 par la Revue étrangère de législation et d’économie politique (fondée par Jean-Jacques-Gaspard Foelix); cette dernière est devenue plus tard la Revue de droit français et étranger, toujours existante. Cf. Bürge (n. 26), p. 159, 537 et 548.

48 Michon (n. 2), p. 3 ; Laferrière (n. 35), p. 551. Il est intéressant de noter qu’il y a encore aujourd’hui à Poitiers une « rue Boncenne » dans la vieille ville, mais aucune qui soit dédiée à l’abbé Gibault. Boncenne était également membre de la Société des antiquaires de l’Ouest, ce qui transparaît des listes de présence de la Société peu après sa fondation : Registre d’inscription des membres présents à chaque séance, registre de 1835 à 1838, séances des 21 mai et 28 mai 1835, cf. Société des antiquaires de l’Ouest (éd.) (n. 20), p. 34.

49 Mathieu Touzeil-Divina, dans une communication à la Société des antiquaires de l’Ouest du 17 janvier 2002, résumée dans la Revue historique du Centre-Ouest, t. I, 1er semestre 2002, p. 214.


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